1. Présentation de notre site web
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par : Borne504 – Ph. Salesses, VDS – L’association Val de Sournia propriétaire du site, met à disposition du public des informations concernant notre association. Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.
Le site vds-asso.fr appartient à l’association Val de Sournia, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 1, rue du Rial – 66730 Sournia – France.
Personne morale, VDS – L’association Val de Sournia est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante :
Le webmaster, Ph. Salesses, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : .
Le site vds-asso.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
En utilisant notre site web vds-asso.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par VDS – L’association Val de Sournia. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.
3. Les produits ou services proposés par vds-asso.fr
En accord avec sa politique de communication, le site vds-asso.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par VDS – L’association Val de Sournia, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister. VDS – L’association Val de Sournia ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site vds-asso.fr.
4. Limitations contractuelles
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5. Propriété intellectuelle & contenu du site Internet
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Photographies :
- Julie Albarel |VDS – Val de Sournia
1, rue du Rial
66730 Sournia - Philippe Salesses | Borne504
7, camp de la Pera
66760 – Enveitg
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7. Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web vds-asso.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.